Mentions légales

Nos mentions légales en bref (ou pas !)

 

Dénomination sociale :

EL SUR

Siège social :

231, Rue Saint Honoré 75001 Paris

Numéro de téléphone :

01 75 43 92 76

Immatriculation au registre du commerce et des sociétés :

Forme juridique : SAS
Numéro d’identification :
753 323 823 R.C.S PARIS
Numéro de gestion : 2012 B 17949
Date d’immatriculation : 05 septembre 2012
Capital social : 15 000 euros
TVA intracommunautaire : FR06753323823

Directeur de la publication Soyuz :

Monsieur Sébastien Bonnefoy

Responsable de la rédaction :

Monsieur Sébastien Bonnefoy

Hébergement :

Le présent site Internet est hébergé par la société iilyo Adresse : 69 Rue Gorge de Loup, 69009 Lyon – Téléphone : 04 81 13 00 20

Responsabilité :

Les informations contenues dans le site sont nécessairement partielles et n’ont aucune valeur contractuelle. EL SUR ne saurait être tenue pour responsable des erreurs, d’une absence de disponibilités des informations, exactitudes, mises à jour, complétudes et/ou de la présence d’un virus sur son site.

De même, EL SUR ne peut être tenue responsable en cas de mauvaise utilisation du service par l’utilisateur ou en cas d’indisponibilité temporaire du service (cas de force majeure, de période de maintenance ou d’incident technique, quel qu’il soit). Il est expressément entendu par l’utilisateur de ce site, qu’en aucun cas, EL SUR ne peut être tenue responsable des dommages quelconques, directs ou indirects, matériels ou immatériels résultant notamment de la consultation et/ou de l’utilisation de ce site web et des éventuels documents en téléchargement, comme de l’utilisation des informations textuelles ou visuelles, qui auraient pu être recueillies et notamment de tout préjudice financier ou commercial, de pertes de programmes ou de données dans son système d’information.

Il appartient à chaque utilisateur de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination d’éventuels virus circulant sur Internet.

En utilisant ce site, l’utilisateur reconnaît avoir eu la possibilité de prendre connaissance de cet avertissement.

Protection des données nominatives :

Les données nominatives recueillies sur le site concernant l’internaute ne peuvent être utilisées que par le propriétaire du site. La collecte et le traitement de ces informations sont réalisées conformément aux dispositions de l’article 27 de la loi n°78-17 (loi Informatique et Liberté) du 6 janvier 1978 qui permettent à l’utilisateur du site de disposer d’un droit d’accès et de rectification concernant ces données auprès de l’éditeur du site en écrivant à Monsieur Sébastien Bonnefoy, 102 rue du Faubourg Poissonnière, 75010 Paris.

Les utilisateurs du site Internet disposent également d’un droit d’opposition quant à la transmission de leurs données personnelles à des tiers. Pour exercer ce droit, les utilisateurs du site Internet sont invités à adresser un courrier à l’adresse ci-dessus mentionnée.

Les utilisateurs du site sont tenus de respecter les dispositions de la loi relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales.

Ils doivent notamment s’abstenir, s’agissant des informations nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collecte, de toute utilisation détournée et, d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.

Liens hypertextes :

La création de liens hypertextes vers le site Internet www.soyuz.digital est soumise à l’accord préalable du Directeur de la publication du site www.soyuz.digital. Les liens hypertextes mis en œuvre en direction d’autres sites Internet ne sauraient engager la responsabilité de la société EL SUR, celle-ci n’exerçant aucun contrôle sur le contenu de ces sites.

Droit de propriété intellectuelle :

La structure générale du site Internet www.soyuz.digital ainsi que l’ensemble des contenus qui y sont diffusés (à savoir notamment les images, articles, photographies, illustrations, signes distinctifs, logos, marques, vidéos, interviews, sons et textes, bases de données) sont protégés par la législation en vigueur en France en matière de propriété intellectuelle et notamment le droit d’auteur, le droit voisin, le droit des marques, le droit à l’image.

Seule l’utilisation du site Internet www.soyuz.digital pour consultation à titre personnel est autorisée à l’exclusion de tout acte d’exploitation.

Les présentes conditions générales d’utilisation n’entraînent le transfert d’aucun droit de propriété intellectuelle à l’utilisateur.

Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les textes, les documents téléchargeables, les représentations iconographiques et photographiques.

A ce titre, à défaut d’autorisation expresse de la société EL SUR, il est strictement interdit d’exploiter les contenus du site Internet www.soyuz.digital et notamment de les reproduire, représenter, modifier ou adapter en tout ou partie.

Droit applicable :

Le présent site est soumis au droit français.